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Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police générale
Police générale
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Hygiène publique
Hygiène publique
Personnel municipal
Personnel municipal
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1925-1982
1925-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Secours
Secours
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Tarifs.
Tarifs.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Documents figurés
Documents figurés
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Plan pour la construction d'un préau et d'un puits à l'école des garçons dans le cadre des travau...
Plan pour la construction d'un préau et d'un puits à l'école des garçons dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (1er projet), vue 01.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 02.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 02.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 03.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 03.
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