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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) propriété publique
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Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Logements HLM.
Logements HLM.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Gravières.
Gravières.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt.
Forêt.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
École des filles.
École des filles.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Contentieux.
Contentieux.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
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