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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) administration
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Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chasse.
Chasse.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1817-1936
1817-1936
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