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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) administration
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Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Finances
Finances
Fiscalité.
Fiscalité.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sources.
Sources.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxes.
Taxes.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
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