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École de filles.
École de filles.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Fontaines.
Fontaines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Épizooties.
Épizooties.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Gravières.
Gravières.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Cimetière.
Cimetière.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Église.
Église.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
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