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Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Presbytère.
Presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Droits de place.
Droits de place.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Gravières.
Gravières.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église.
Église.
École des garçons.
École des garçons.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Église.
Église.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
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