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Descriptions archivistiques
enquête publique
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Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Curage.
Curage.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
École des filles.
École des filles.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Maison commune.
Maison commune.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Télécommunications.
Télécommunications.
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