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conseil municipal
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Élus et séances.
Élus et séances.
Élus.
Élus.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections municipales.
Élections municipales.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Administration générale.
Administration générale.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1831-1977
1831-1977
1826-1982
1826-1982
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1821-1980
1821-1980
1813-1979
1813-1979
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