The municipal archives of the department of Ain

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Acquisition de livres, cartes et portraits.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1566-1758

Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.

District rural de Montrevel-en-Bresse.

Impôts extraordinaires et contribution patriotique.

Conseil général et conseil municipal.

Extraits des registres des délibérations.

Délibérations, élus.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Extraits des registres des délibérations, documents annexes.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du Conseil général de l'Isère, 28 septembre 1922.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858.

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.

Extraits du registre des délibérations.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Clipboard

Narrow your results by:

Showing 120 results

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

1900-1970

Acquisition de livres, cartes et portraits.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1566-1758

District rural de Montrevel-en-Bresse.

Impôts extraordinaires et contribution patriotique.

Écoles primaires communales.

Délibérations, élus.

Conseil général et conseil municipal.

Commission administrative.

Extraits des registres des délibérations.

Commission administrative.

Délibérations, élus.

Extraits des registres des délibérations, documents annexes.

Foires et marchés.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Élus et séances.

Foires.

Arbre de la Liberté.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Registres de délibérations.

Extraits du registre des délibérations.

Contentieux, litiges.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Église et presbytère.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

Poids public.

Fêtes et bals.