Print preview Close

Showing 9654 results

Archival description
Print preview View:
Descending

1280 results with digital objects Show results with digital objects

Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
1882-1911
1882-1911
Contributions directes
Contributions directes
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Affaires militaires
Affaires militaires
1950-1982
1950-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Vaccinations
Vaccinations
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
1900-1982
1900-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1813-1979
1813-1979
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Finances communales
Finances communales
1870-1899
1870-1899
1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Comptabilité
Comptabilité
Livres comptables.
Livres comptables.
1909-1962
1909-1962
1961-1981
1961-1981
Enregistrement.
Enregistrement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bois
Bois
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
1825-1951
1825-1951
Results 1401 to 1450 of 9654