Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 106 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) vie religieuse
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

34 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1553-1780
1553-1780
Résultats 101 à 106 sur 106