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arrêté du maire
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Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Police locale.
Police locale.
Cimetière.
Cimetière.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Administration générale.
Administration générale.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Épizooties.
Épizooties.
Police économique.
Police économique.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Police économique.
Police économique.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
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