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Poids public.
Poids public.
École de filles.
École de filles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
École des filles.
École des filles.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Église.
Église.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Presbytère.
Presbytère.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Cimetière.
Cimetière.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Forêt communale.
Forêt communale.
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