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Décroissant
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École primaire communale.
École primaire communale.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des Pigots.
École des Pigots.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École.
École.
École.
École.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de place.
Droits de place.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
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