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Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Forêt communale.
Forêt communale.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 02.
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
1944-1945
1944-1945
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Chasse.
Chasse.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Étrangers.
Étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Étrangers.
Étrangers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
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