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arrêté du maire
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Chasse.
Chasse.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Police urbaine.
Police urbaine.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Police urbaine.
Police urbaine.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Fêtes.
Fêtes.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Police urbaine.
Police urbaine.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Eau et santé.
Eau et santé.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Viticulture.
Viticulture.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
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