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Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale.
Administration générale.
1834-1982
1834-1982
1813-1982
1813-1982
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
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