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Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Étangs.
Étangs.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église.
Église.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École communale.
École communale.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau et santé.
Eau et santé.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Dette publique.
Dette publique.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
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