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État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
État de recensement de la population.
État de recensement de la population.
Étangs.
Étangs.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Épizooties.
Épizooties.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Aliénés.
Aliénés.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
1944-1945
1944-1945
1900-1956
1900-1956
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