Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
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- 1667-1697
Part of Fonds communal de Léaz
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Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
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Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
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1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
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1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
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Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
Registres des naissances, mariages et décès.
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Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
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Récolte et ensemencement : registres communaux, états statistiques, déclarations individuelles (1935-1940, 1955-1960).
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Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de sections des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
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Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Part of Fonds communal de Chaley
Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
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Exploit d’huissier ordonnant le paiement des frais de procédure suite aux sentences rendues par le baillage du Bugey et la cour de Bourgogne.
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Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
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Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Registres des délibérations du conseil municipal.
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Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
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1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
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Registre des arrêtés du maire.
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Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Part of Fonds communal de Chaley
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