Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
- 03F003_001
- Pièce
- 1861
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
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Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Affaires générales, archives communales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale et comptabilité.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Approbation et modification des statuts : statuts, arrêté préfectoral, délibération de l’assemblée générale (1992).
Fusion avec la mutuelle de la Dombes à Chalamont : arrêté préfectoral (2000).
Bureau, modification : liste (1992).
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
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1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
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