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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police économique.
Police économique.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police rurale.
Police rurale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres.
Registres.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
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