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Soldats décédés.
Soldats décédés.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police locale
Police locale
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police générale
Police générale
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Hygiène publique
Hygiène publique
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1811-1874
1811-1874
1875-1939
1875-1939
1810-1859
1810-1859
1880-1919
1880-1919
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens communaux.
Biens communaux.
Bois
Bois
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fonctionnement
Fonctionnement
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Institutions diverses
Institutions diverses
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1875-1914
1875-1914
Patrimoine.
Patrimoine.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.
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