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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) domaine public
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1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Fontaines.
Fontaines.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gaz.
Gaz.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Puits.
Puits.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.