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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) entretien
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Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Procès.
Procès.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.