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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) temps libre et sociabilité
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Décroissant
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Maison commune.
Maison commune.
Installations sportives.
Installations sportives.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.