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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) élu
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Décroissant
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Syndics.
Syndics.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Épidémies.
Épidémies.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Commission administrative.
Commission administrative.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Administration générale.
Administration générale.