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Cimetière.
Cimetière.
Télécommunications.
Télécommunications.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
[1700-1780]
[1700-1780]
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Voirie communale.
Voirie communale.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
École.
École.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Poids public.
Poids public.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Télécommunications.
Télécommunications.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Création.
Création.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
1526-1780
1526-1780
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Installations sportives.
Installations sportives.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Associations.
Associations.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Gravières.
Gravières.
Téléphone.
Téléphone.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
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