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Cimetière.
Cimetière.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés du maire.
Arrêtés du maire.
Voirie communale.
Voirie communale.
Nomades.
Nomades.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Réglementation de la voirie.
Réglementation de la voirie.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Pâturage.
Pâturage.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Boulangerie.
Boulangerie.
Cimetière.
Cimetière.
1834-1982
1834-1982
Police locale.
Police locale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cimetière.
Cimetière.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique.
Police économique.
Transports.
Transports.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Circulation routière.
Circulation routière.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Aliénés.
Aliénés.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique.
Police économique.
Cimetière.
Cimetière.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Tueries.
Tueries.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Chasse.
Chasse.
Législation économique.
Législation économique.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
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