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Descriptions archivistiques
réglementation
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Croissant
1834-1982
1834-1982
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Arrêtés du maire.
Arrêtés du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Boulangerie.
Boulangerie.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetières.
Cimetières.
Circulation routière.
Circulation routière.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Contentieux.
Contentieux.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Législation économique.
Législation économique.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Nomades.
Nomades.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Pâturage.
Pâturage.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
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