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Descriptions archivistiques
garde particulier
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Administration générale.
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Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
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Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Inondations.
Inondations.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Police locale.
Police locale.
Police rurale.
Police rurale.
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