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hydraulique agricole
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Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Barrages.
Barrages.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Administration générale.
Administration générale.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
La Saône.
La Saône.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.