Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Pièce
• 1700, 7 mars

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Impositions extraordinaires, vue 01.

• 01G015_001
• Pièce
• 1817

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Impositions extraordinaires, vue 02.

• 01G015_002
• Pièce
• 1817

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Pièce
• 1758, 19 juin

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.

• 04H001_009
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord