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Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinai...
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 d...
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 01.
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 d...
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 02.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.