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Descriptions archivistiques
Sibuet, Jean-Marie (cité en 1884-1891) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.