Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale. Add to clipboard 1K8 File 1920-1980 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chambre d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs (1920-1980).Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, révision des listes (1966-1978).Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1962).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1949, [1962]).
