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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement plan
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Décroissant
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements.
Lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.