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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement équipement Français
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Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Lotissements.
Lotissements.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Installations sportives.
Installations sportives.