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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement
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Croissant
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Lotissements.
Lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.