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Ain. Service des ponts et chaussées
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Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Camping municipal.
Camping municipal.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Service vicinal.
Service vicinal.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1793-1982
1793-1982
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.