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Ain. Service des ponts et chaussées Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
1793-1982
1793-1982
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat