Affichage de 1 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Brun, Isidore (cité en 1831-1832) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Aperçu avant impression Affichage :

Vagabondage et mendicité.

Vagabondage : notification du tribunal civil de Trévoux concernant la décision de remise en liberté d’Isidore Brun et la femme Janier, correspondance (1831-1832). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire, liste nominative de souscription pour l’extinction de la mendicité dans le département de l’Ain, circulaire, correspondance (an II (1794), 1839, 1851).