Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

• 00Fi010_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

• 00Fi010_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

• 00Fi010_003
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

• 02O002_002
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.

• 01N005_001
• Pièce
• 1816

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois