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Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Forêt communale.
Forêt communale.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés.
Aliénés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1951-1982
1951-1982
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
1970-1982
1970-1982
1961-1965
1961-1965
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Rhône.
Rhône.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Commission administrative.
Commission administrative.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
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