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Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Voirie
Voirie
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Opérations d'aménagement
Opérations d'aménagement
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport.
Transport.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissements.
Lotissements.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Étangs.
Étangs.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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