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Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Étangs.
Étangs.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Cimetière.
Cimetière.
Transports.
Transports.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Cimetière.
Cimetière.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Église.
Église.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École de filles.
École de filles.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Contentieux.
Contentieux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
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