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Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
1974-1983
1974-1983
Registres des décès.
Registres des décès.
1974-1983
1974-1983
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
Amodiation et location.
Amodiation et location.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Permis de construire.
Permis de construire.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
1974-1983
1974-1983
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Gestion courante.
Gestion courante.
Église.
Église.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Contributions.
Contributions.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Correspondance.
Correspondance.
1976-1982
1976-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
1938-1984
1938-1984
Étrangers
Étrangers
Contrôle.
Contrôle.
Élections politiques
Élections politiques
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
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