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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Cimetière.
Cimetière.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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