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Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Garde nationale.
Garde nationale.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Presbystère.
Presbystère.
1831-1977
1831-1977
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Contributions directes.
Contributions directes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1834-1982
1834-1982
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Aliénés.
Aliénés.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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