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Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Documents figurés
Documents figurés
Documents figurés
Documents figurés
Documents figurés
Documents figurés
Documents figurés
Documents figurés
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Documents divers
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Divers
Divers
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Divers
Divers
Divers
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Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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